Mentions légales de Rouger Artisan Couturier

Rouger Artisan couturier

Dernière mise à jour : 14/08/2020

Propriétaire du site :
ROUGER Audrey
Adresse : 4 rue des Halles - 79140 CERIZAY - FRANCE
Email : contact@rouger-couture.com
Tél : 09 86 68 42 75
Micro-entreprise immatriculé au RCS de Niort : 833 462 906
N° de Siret : 833 462 906 0001
TVA intracommunautaire : "TVA non applicable en vertu de l'article 293B du CGI"

Responsable de la publication :
ROUGER Audrey

Conception et production :
Cette boutique en ligne a été créée à l'aide du logiciel PrestaShop par Audrey ROUGER.

Hébergement du site :
Boutique en ligne hébergé sur OVH, www.ovh.com

Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :

La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.

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